MENTIONS LÉGALES

 

ÉDITEUR DU SITE

Désignation
École des vertus
https://ecoledesvertus.fr/

Propriétaire du site
Quitterie Didier

 

IMMATRICULATION

Quitterie Didier
Association

31000 Toulouse
France

 

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Begona Polo
07 68 96 04 83
ecoledesvertus@gmail.com

 

CONCEPTION ET RÉALISATION

Hélène Pistre
hpistre@yahoo.fr
France

Site web
https://helene-pistre.fr/

 

HÉBERGEMENT

Infomaniak Network SA
Rue Eugène Marziano 25 1227 Les Acacias (GE)
1227 Genève
Suisse

https://support.infomaniak.com

Siret de l’hébergeur
CH – 660 – 0059996 – 1

 

CRÉDIT PHOTO / ILLUSTRATIONS

Sources des photos et illustrations utilisées sur le site
Pixabay, Pexels

 

CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION

L’utilisation du présent site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment.

 

INFORMATION

Les informations et documents contenues dans ce site sont non contractuelles, sujettes à modification sans préavis et ne peuvent engager la responsabilité du propriétaire du site.
Le propriétaire du site ne peut être tenu responsable des dommages directs et indirects consécutifs à l’accès au site.

 

REPRODUCTION

Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, à d’autres fins sur un quelconque support, est interdite sans l’autorisation expresse et préalable du propriétaire du site, constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle. Le nonrespect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Sauf mention contraire, tous les éléments accessibles sur le site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) restent la propriété exclusive de leurs auteurs, en ce qui concerne les droits de propriété intellectuelle ou les droits d’usage.
Articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle du 1er juillet 1992
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient est considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuites.
Article 41 de la loi du 11 mars 1957
Article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995

 

LIENS

Liens sortants
Le propriétaire du site décline toute responsabilité et n’est pas engagé par le référencement via des liens hypertextes, de ressources tierces présentes sur le réseau Internet, tant en ce qui concerne leur contenu que leur pertinence.

Liens entrants
Le propriétaire du site autorise les liens hypertextes vers l’une des pages de ce site, à condition que ceux-ci ouvrent une nouvelle fenêtre et soient présentés de manière non équivoque afin d’éviter : tout risque de confusion entre le site citant et le propriétaire du site ainsi que toute présentation tendancieuse, ou contraire aux lois en vigueur.
Le propriétaire du site se réserve le droit de demander la suppression d’un lien s’il estime que le site source ne respecte pas les règles ainsi définies.

 

CONFIDENTIALITÉ

Tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une preuve d’identité.
Le site ne recueille pas d’informations personnelles, et n’est pas assujetti à déclaration à la CNIL.
Article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique
Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
Loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données
Loi n° 2004-801 du 6 août 2004

Mentions légales fournies par Web Essentiel.
L’utilisation du générateur de mentions légales est gratuit et libre sous condition de respecter la créditation en laissant cette mention.
Par ce geste, vous rétribuez le travail fourni pour le développement de cet outil.

Utilisation libre sous Licence Creative Commons